Inventaire d'archives : E_DEP 206 - Saint-Germain-Lavolps - Archives communales déposées
Publication :
Archives départementales de la Corrèze
09/12/2013 mis à jour le 26/02/2014
Le Touron
19 000 Tulle
Informations sur le producteur :
Dépôt de la commune de Saint-Germain-Lavolps
Par arrêté du 30 novembre 1972, la commune de Saint-Germain-Lavolps a été associée avec Sornac pour former la commune de Sornac-Saint-Germain-Lavolps.
Les deux communes ont été dissociées par arrêté préfectoral du 17 septembre 1981.
Informations sur l'acquisition :
Mise à jour suite à l'entrée du 30 août 2013
Description :
Mise en forme :
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales
Conditions d'accès :
Documents communicables selon le code du Patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD019_EDEP206