Inventaire d'archives : E_DEP 206 - Saint-Germain-Lavolps - Archives communales déposées

Publication :

Archives départementales de la Corrèze
09/12/2013 mis à jour le 26/02/2014
Le Touron
19 000 Tulle

Informations sur le producteur :

Dépôt de la commune de Saint-Germain-Lavolps
Par arrêté du 30 novembre 1972, la commune de Saint-Germain-Lavolps a été associée avec Sornac pour former la commune de Sornac-Saint-Germain-Lavolps.
Les deux communes ont été dissociées par arrêté préfectoral du 17 septembre 1981.

Informations sur l'acquisition :

Mise à jour suite à l'entrée du 30 août 2013

Description :

Mise en forme :
Selon le cadre de classement en vigueur pour les archives communales

Conditions d'accès :

Documents communicables selon le code du Patrimoine

Conditions d'utilisation :

Selon le règlement de la salle de lecture

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires aux archives départementales de la Corrèze
- Administration et comptabilité communales (Série O, 1800-1940)

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD019_EDEP206

Où consulter le document :

Archives départementales de la Corrèze

Liens