Inventaire d'archives : 826 ED - Syndicat mixte chargé du suivi et de l'élaboration du schéma de cohérence territoriale de l'agglomération messine
Titre :
826 ED - Syndicat mixte chargé du suivi et de l'élaboration du schéma de cohérence territoriale de l'agglomération messine (SCoTAM)
Publication :
Archives départementales de la Moselle
03/02/2023 à 17:25
Informations sur le producteur :
Le périmètre initial du syndicat mixte a été délimité par un arrêté préfectoral le 31 décembre 2002 et modifié par un arrêté du 5 juillet 2017. Il s'appuie sur les espaces de projets intéressant l'agglomération messine et sur les solidarités intercommunales en vigueur ou en cours de constitution.
Le syndicat mixte concerne un vaste territoire de 1 762 km2, couvre en Moselle et Meurthe-et-Moselle 224 communes regroupées en 7 intercommunalités et concerne 415 630 habitants. Jouxtant la Meuse et la Sarre, il s'étire de Mandres-aux-Quatre-Tours, au sud-ouest, à Berviller-en-Moselle, au nord-est, en passant par l'agglomération messine.
Le syndicat mixte concerne un vaste territoire de 1 762 km2, couvre en Moselle et Meurthe-et-Moselle 224 communes regroupées en 7 intercommunalités et concerne 415 630 habitants. Jouxtant la Meuse et la Sarre, il s'étire de Mandres-aux-Quatre-Tours, au sud-ouest, à Berviller-en-Moselle, au nord-est, en passant par l'agglomération messine.
Observations :
01. Archives communales et intercommunales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD057_826ED_SCoTAM