Inventaire d'archives : Archives communales de Saint-Etienne-la-Thillaye
Contenu :
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Etienne-la-Thillaye.
Publication :
Archives du Calvados
2017
61, rue de Lion-sur-Mer
14000 Caen
Informations sur le producteur :
Mairie de Saint-Etienne-la-Thillaye.
Saint-Cloud est réuni à Saint-Etienne-la-Thillaye, par l'ordonnance du 14 octobre 1827.
Informations sur l'acquisition :
Les archives de Saint-Etienne-la-Thillaye ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 4 juillet 1974, 12 janvier 1994 et 19 février 2010, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du Calvados
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD014_001661