Inventaire d'archives : 4 C - Domaine du roi
Contenu :
Seuls subsistent trois terriers d'Avesnes-le-Comte, du Calaisis et de la châtellenie d'Houdain.
Cote :
4 C 1 - 4
Publication :
Archives départementales du Pas-de-Calais
2004
Arras
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Ce fonds comprenait primitivement 200 articles classés, couvrant la période 1501-1790, dont 69 articles pour le domaine d'Artois, 128 articles pour le domaine de Picardie, Boulonnais et Pays
reconquis, et 3 articles pour les affaires générales (répertoire de 1898). On y ajouta, de 1907 à 1912, un ensemble de 54 articles provenant de réintégrations diverses : 37 articles concernant les
domaines engagés (XVIIe-XVIIIe siècles), retrouvés à l'occasion du classement des Domaines nationaux (rapport du 15 juillet 1907) ; 7 articles concernant le Calaisis (XVIIe-XVIIIe siècles),
retrouvés dans les archives communales de Calais (rapport du 15 juillet 1909) ; une liasse concernant la forêt d'Hardelot (1634-1790), retrouvée dans les archives communales de Condette (rapport
du 5 juillet 1910) ; 9 registres concernant le Calaisis et le Boulonnais (1513-1790), retrouvés dans les archives communales de Boulogne (rapport du 15 juillet 1912).
Description physique :
Importance matérielle :
4 articles.
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique dactylographié par J.-M. Dissaux, 2004.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Pas-de-Calais
Identifiant de l'inventaire d'archives :
frad062_ir_4c_01