Inventaire d'archives : 4 C - Domaine du roi

Contenu :

Seuls subsistent trois terriers d'Avesnes-le-Comte, du Calaisis et de la châtellenie d'Houdain.

Cote :

4 C 1 - 4

Publication :

Archives départementales du Pas-de-Calais
2004
Arras

Informations sur l'acquisition :

Historique de conservation :
Ce fonds comprenait primitivement 200 articles classés, couvrant la période 1501-1790, dont 69 articles pour le domaine d'Artois, 128 articles pour le domaine de Picardie, Boulonnais et Pays reconquis, et 3 articles pour les affaires générales (répertoire de 1898). On y ajouta, de 1907 à 1912, un ensemble de 54 articles provenant de réintégrations diverses : 37 articles concernant les domaines engagés (XVIIe-XVIIIe siècles), retrouvés à l'occasion du classement des Domaines nationaux (rapport du 15 juillet 1907) ; 7 articles concernant le Calaisis (XVIIe-XVIIIe siècles), retrouvés dans les archives communales de Calais (rapport du 15 juillet 1909) ; une liasse concernant la forêt d'Hardelot (1634-1790), retrouvée dans les archives communales de Condette (rapport du 5 juillet 1910) ; 9 registres concernant le Calaisis et le Boulonnais (1513-1790), retrouvés dans les archives communales de Boulogne (rapport du 15 juillet 1912).

Description physique :

Importance matérielle :
4 articles.

Ressources complémentaires :

Répertoire numérique dactylographié par J.-M. Dissaux, 2004.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales du Pas-de-Calais

Identifiant de l'inventaire d'archives :

frad062_ir_4c_01

Thèmes :

Domaine royal

Où consulter le document :

Archives départementales du Pas-de-Calais

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