Inventaire d'archives : Conseil départemental, protection et valorisation de l'environnement (1992-2009)
Cote :
1949 W ; 1985 W
Publication :
Archives départementales de l'Hérault
2022
Montpellier
Informations sur le producteur :
Conseil départemental de l'Hérault, Pôle eau et environnement
Informations sur l'acquisition :
Versement
Historique de conservation :
Versements en 2008
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert
Conditions d'accès :
Selon les lois et règlement en vigueur
Conditions d'utilisation :
Se référer au règlement de la salle de lecture
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Hérault
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD034_M_000775