Inventaire d'archives : 2566W - Direction départementale de l'agriculture (DDA) - Exploitations agricoles

Contenu :

Autorisations de cumuls d'exploitations. Dotations d'installation des jeunes agriculteurs. Opération groupée d'aménagement foncier (OGAF) dans les Monts du Lyonnais et les Monts du Beaujolais. Promotion sociale. Mutations professionnelles.

Cote :

2566W 1-2566W28

Publication :

Archives départementales du Rhône
13/11/2017
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON

Informations sur le producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE (DDA)

Informations sur l'acquisition :

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/09/1989

Conditions d'accès :

Versement soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Description physique :

Information matérielles :
Papier
Importance matérielle :
2.52 ML

Ressources complémentaires :

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD069_2566_W

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

Liens