Inventaire d'archives : 2 O 2348-2354 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Contamine-sur-Arve (1860-1940)

Contenu :

Ces archives rassemblent les documents visés par l'administration préfectorale au titre de la tutelle administrative sur les communes.

Cote :

2 O 2348-2354

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2020
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Préfecture de la Haute-Savoie. 2eme division. Bureau d'administration communale

Informations sur l'acquisition :

Versement

Description :

Mise en forme :
Le classement de la sous-série 2 O s'inspire du classement proposé par la circulaire DAF 98-8 sur le cadre de classement des Archives départementales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
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Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:

Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 13
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,84

Ressources complémentaires :

Série E DEPOT Communes
E DEPOT 87 : Archives communales déposées de Contamine-sur-Arve, 1605-1955.
Archives antérieures à 1790 :
Série C : Administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 462 : numéros suivis
1 Cd 1331 : tabelles
Sous-série 1 C III : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Faucigny (1703-1792)
Sous-série 4 C : intendance provinciale du Faucigny (1623-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 1304-1436 : bureau de bonneville ; 6 C 1438-1448 : répertoires
Série G : clergé séculier
10 G 330 : terrier et reconnaissances, 1388-1478.
Série H : clergé régulier
12 H 3 : fief des Barnabites, 1774.
12 H 19-23 : prieuré, 1549-1682.
Archives de la période révolutionnaire
Série L : archives période révolutionnaire et Empire (1790-1815) :
Sous-série 4 L : organisation et administration générale, district de Cluses (et Bonneville), 1792-1800
Sous-série 15 L : arrondissement de Bonneville, 1798-1815
Archives de la période sarde:
Série FS : archives période sarde (1815-1860) :
6 FS : administration communale, 1815-1860.
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/891-1365 : bureau de Bonneville, 1815-1861
Archives période moderne (1860-1940) :
Série M : administration générale et économie
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 23 : listes électorales, 1860-1940.
3 M 210 : élections municipales, 1860-1940.
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 181 : établissements classés, 1891-1938.
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 190 : listes nominatives de population, 1886-1936.
Sous-série 7 M : agriculture, Eaux et Forêts
7 M 49 : fruitière, 1913-1940.
7 M 79 : école d'agriculture, 1922-1939.
Série O : administration et comptabilité communales
Sous-série 4 O : dons et legs, 1860-1940
4 O 94, 102, 122, 448-452 : dons et legs intéressant la commune, 1860-1940.
Série P : finances, cadastre, douanes et postes
2 P 207 : rôles des contributions directes, 1933-1935.
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/540 : état de section, 1869.
3 P 3/541-542 : matrices des propriétés non-bâties et bâties, 1871-1914.
3 P 3/543-544 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1934.
3 P 3/545 : matrices des propriétés bâties, 1911-1934.
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation de Bonneville, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes en temps de guerre
6 R 18 : sapeurs-pompiers, 1862-1922.
Série S : travaux publics et transports
6 S 269 : égoûts, 1928-1947.
6 S 282 : alimentation en eau potable, 1923-1938.
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports
1 T 281-283 : école professionnelle d'agriculture, 1912-1940.
1 T 423 : enseignement premier degré, personnel, 1860-1938.
4 T 19 : monuments historiques, église, 1913-1930 ; peintures murales de l'ancien couvent rédemptoriste, 1918-1936.
Série U : justice
4 U 9 : justice de paix du canton de Bonneville, 1860-1940.
Série V : cultes
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 4 : conseil de fabrique, personnel, 1859-1903.
5 V 29 : comptabilité de la fabrique, 1894-1906.
5 V 71 : arrêtés du conseil de préfecture sur la gestion des fabriques, 1894-1903.
Série X : assistance et prévoyance sociale
2 X 89-90 : comptabilité du bureau de bienfaisance, 1860-1934.
2 X 218-219 : extraits des registres de délibérations du bureau de bienfaisance, 1861-1906.
Série Z : sous-préfectures
1 Z 130 : administration communale, 1860-1894, 1901-1939.
Archives contemporaines :
Série continue : Série W, depuis 1940. Voir l'index en salle de lecture ou l'état des fonds sur notre site internet.
Les archives communales conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 2 : le Faucigny. Édition Horvath, Roanne, 1980.
[Cote : US 257]
BAUD (Henri). La restauration des monuments historiques dans le département de la Haute-Savoie. Préfecture de la Haute-Savoie, 1981. [Cote : Livres 3911]
BOUFFARD (Pierre). L'église de Contamine-sur-Arve. Congrès archéologique de France, 123e session, 1965.
[Cote : Livres 2873]
GAGNEBIN (Bernard). Le missel de Bonivard, prieur de Saint-Victor de Genève. Imp, Etienne et Christian Braillard, Genève, 197.
[Cote Livres 3235]
GRANDJEAN (Marcel). D'Angleterre en pays de Vaud et en Faucigny à travers roses et remplages. Revue de la faculté des lettres, université de Lausanne "études et lettres" avril, septembre 1987.
[Cote : Br 4810]
OURSEL (Raymond). L'église du prieuré de Contamine-sur-Arve. Revue savoisienne, 1950.
Guide des vallées du Giffre et de l'Arve de Genève à Sixt et au pays du Mont-Blanc. Collection "les guides du Messager", Thonon, s.d.
[Cote : Livre 3824.]

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000001476

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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