Inventaire d'archives : Puch-d'Agenais
Contenu :
Présentation du contenu
Lois et actes du pouvoir central (1789-an III). Délibérations du conseil municipal (an VII-1937). Arrêtés du maire (1823-1934). Correspondance (1793-1830). Archives (1851). Assurances (1933-1949). État civil (1771-1842). Population (1841-1911). Agriculture (1822-1951). Ravitaillement (1812-1813). Travail (1932). Contributions (1790-1939). Affaires militaires (an VIII-1938). Police (1828-1934). Santé (1933). Élections (1806-1951). Personnel communal (1819-1925). Finances communales (1808-1947). Bâtiments communaux (1813-1933). Terrains communaux (1923-1850). Eaux (1874-1931). Travaux publics et voirie (1840-1950). Régime des eaux (1839-1938). Cultes (1806-1850). Assistance et prévoyance (an II-1942). Enseignement (1831-1912). Proverbes et dictons (s.d.). Bureau de bienfaisance (1834-1938).
Cote :
1 A art. 1-2 ; BAS art. 1-6 ; 1 D art. 1-5 ; 2 D art. 1-7 ; 3 D art. 1-1 ; 4 D art. 1-1 ; 1 E art. 1-9 ; 1 F art. 1-2 ; 3 F art. 1-10 ; 4 F art. 1-1 ; 7 F art. 1-1 ; 1 G art. 1-9 ; 2 G art. 1-1 ; 3 G art. 1-3 ; 1 H art. 1-11 ; 2 H art. 1-5 ; 3 H art. 1-4 ;
Publication :
Archives départementales de Lot-et-Garonne
2007
Agen
Informations sur le producteur :
Biographie ou histoire
Commune de Puch-d'Agenais - 47160 -
Arrondissement de Nérac
Canton de Damazan
654 habitants
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Certaines archives ont été déposées aux Archives départementales en décembre 1976 et c'est à la suite de l'inspection d'octobre 2006 que les archives ont été rassemblées et classées.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique selon le plan de classement des archives communales.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Librement communicable sauf les articles 1 E 1-8 pour cause d'original non communicable.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: Papier.
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 140
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,60
Ressources complémentaires :
Documents séparés
E SUP 2590-2600 pour les archives antérieures à 1789.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Lot-et-Garonne
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD047_000000622
Lieux :
Thèmes :
administration communale, agriculture, biens communaux, bureau de bienfaisance, bâtiment communal, défense du territoire, eau, finances communales, fiscalité, langue régionale, personnel, police, population, protection des bâtiments, protection sociale, ravitaillement, santé, texte officiel, travail, vie religieuse, voie de communication, éducation, élection, état civil