Inventaire d'archives : 173 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau....
Titre :
173 W - Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.
Cote :
173 W 1-9
Informations sur le producteur :
Préfecture, 2ème division, 3ème bureau.
Informations sur l'acquisition :
Ce versement a été effectué le 24 novembre 1955.
Description :
Mise en forme :
Ce versement a été reconstitué à partir des liasses Z 7955, Z 7974 et
Z 7977 par Erika Richer, commis, en 1989.
Conditions d'accès :
L'ensemble des documents est communicable à l'exception de l'article
4 : 60 ans.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
14 rue de la Manutention, 26000 Valence
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD026_000234