Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Ministère de l'Équipement ; sous-direction de l'information statistique sur la construction ; Enquêtes annuelles d’entreprises...

Date : 1991 - 1993

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Titre :

Ministère de l'Équipement ; sous-direction de l'information statistique sur la construction ; Enquêtes annuelles d’entreprises dans le bâtiment et les travaux publics (1991-1993)

Contenu :

Sommaire

Art 1-6 : Enquêtes annuelles d’entreprises dans le bâtiment et les travaux publics : Bandes magnétiques et documentation, 1991-1993

Cote :

19970009/1-19970009/6

Publication :

Archives nationales

1997

Informations sur le producteur :

Sous-direction de l'information statistique sur la construction

Localisation physique :

Fontainebleau

Mises à jour :

juin 2020

revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_009237

Institutions :

Sous-direction de l'information statistique sur la construction

Thèmes :

construction, entreprise

Type de document :

Fonctions :

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