Inventaire d'archives : Série Z (2 Z) - Syndicat Mixte de Transport des Alpes-Maritimes
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers relatifs à l'organisation, au fonctionnement et aux activités du SYMITAM.
Cote :
2 Z 1-79
Publication :
Service archives de la Métropole Nice-Côte-d'Azur
2021
Nice
Informations sur le producteur :
Origine:
Syndicat mixte de transport des Alpes-Maritimes
Biographie ou histoire
Dissous au 30 juin 2017, le syndicat mixte de transport avait été créé en mai 2005 pour améliorer la coordination dans les transports en commun, l'information des voyageurs et les mesures tarifaires des différents réseaux de transport des Alpes-Maritimes.
Il était constitué des six autorités organisatrices du département : le département des Alpes-Maritimes, la communauté d'agglomération Sophia Antipolis, la Métropole Nice Côte d'Azur, la communauté d'agglomération de la Riviéra Française, la communauté d'agglomération des Pays de Grasse et la communauté d'agglomération des Pays de Lérins.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versements, avril 2017 et mars 2019
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Archives conservées dans les locaux de l'immeuble Plaza à l'Arénas, siège du SYMITAM.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds clos.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Les archives historiques du SYMITAM sont conservées de manière définitive. Ce versement a fait l'objet d'une élimination immédiate (secrétariat, pièces comptables, documentation...) ; il fait aussi l'objet d'un versement d'archives pré-éliminables (DUA 10 ans).
Mise en forme :
Mode de classement
Classement thématique et chronologique
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Les documents sont communicables dans le respect du code du patrimoine qui protège la vie privée des personnes (dossiers de personnel, bulletins de salaire) et le secret commercial (marchés publics).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée sous réserve que l'état matériel des documents le permette.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
52 boites et 2 documents hors format (Kakemonos)
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 79 articles
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,80
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Service d'archives Nice Côte d'Azur – Métropole
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAC006088_FR-EPCI006NCA_007
Institutions :
Syndicat mixte de transport des Alpes-Maritimes, Transport des Alpes-Maritimes - SYMITAM (Nice ; syndicat mixte)