Inventaire d'archives : Série E - Office notarial de Sauxillanges
Contenu :
<p><emph render=\"bold\">Chaméane</emph> : Barrière, Antoine (1738-1749).</p> <p><emph render=\"bold\">Les Pradeaux</emph> : Chomette, Jean-Baptiste (1764-1812). Gerle, Pierre François (1817-1831).</p> <p><emph render=\"bold\">Saint-Genès-la-Tourette</emph> : Barrière, Antoine (1722-1737).</p> <p><emph render=\"bold\">Saint-Rémy-de-Chargnat</emph> : Montandraud, Jean Laurent (1840-1848). Allezard, René Auguste Jean-Baptiste (1849-1883). Allezard, Édouard Jean-Baptiste (1884-1899). Gaumy, Louis (1907-1924.</p> <p><emph render=\"bold\">Sauxillanges </emph>: Duvert, Antoine (1600-1632). Parcol, Charles (1636-1668). Delapchier, Christophe (1681-1713). Matussières (1704-1708). Delpachier, Jacques (1714-1760). Gayte, François (1714-1728). Matussières, François (1723-1741). Andraud, Joseph (1726-1762). Gerle, Pierre (1749-1803). Andraud, Pierre (1763-1811). Magnin, Jean Marie (1788-1828). Simondet, Antoine (1813-1826). Couguet, Michel (1826-1846). Blais, Jean Jacques (1828-1835). Lebraly, Gustave Jean Marie (1836-1846). Goutay, Jean-Baptiste Édouard (1847-1886). Brun, Maurice Blaise (1849-1879). Goutay, Jean-Baptiste Edmond (1877-1880). Brun, Pierre Vincent Francisque (1879-1894). Goutay, Guillaume Émile Edmond (1887-1892). Menassol, Jean (1892-1931). Jacquoud, Jules (1895-1899). Bard, Gabriel (1933-1941).</p> <p><emph render=\"bold\">Usson </emph>: Gayte, Antoine (1649-1674). Gayte, François (1681-1713). Simondet, Antoine (1694-1720). Simondet, Jean-Baptiste (1724-1731). Cathol, Jean Antoine (1732-1774). Simondet, Antoine (1775-1784). Simondet, Antoine (1795-1812).</p> <p><emph render=\"bold\">Vernet-la-Varenne</emph> : Chaudessole, Isaac François (1684-1898). Chaudessolle, Antoine (1722-1764). Faugières, Pierre (1765-1766). Faugières, Robert (1766-1815). Faugières-Dufavet, Roch (1806-1826). Brun, Jacques Philippe Emmanuel (1817-1829). Faugières, Robert Hector (1826-1872). Brun, Jacques Philippe Emmanuel (1829-1829). Duranton, Jean-Baptiste (1830-1856). Faugières, Robert Hector (1840-1873). Brossel, Pierre (1874-1899). Brossel, Vincent (1913-1941).</p>
Cote :
5 E 25, 5 E 42, 5 E 99, 5 E 172
Publication :
Archives départementales du Puy-de-Dôme
75 r Neyrat
63100 Clermont Ferrand
Informations sur le producteur :
Etude de Sauxillanges
Informations sur l'acquisition :
<p>5 E 25 1-374 : dépôt par Me Brossel, notaire à Vernet-la-Varenne, le 23 août 1954.</p> <p>5 E 42 1-542 : dépôt par Me Lagneau, notaire à Sauxillanges, le 1er avril 1957.</p> <p>5 E 99 1-337 : versement par Me Genillier Pierre Antoine, notaire à Sauxillanges, le 16 octobre 2000.</p> <p>5 E 172 1-160 : versement par Me Genillier Pierre Antoine, notaire à Sauxillanges, le 8 septembre 2017.</p>
Conditions d'accès :
<p>Les minutes et répertoires des notaires sont communicables de plein droit à l'issue d'un délai de soixante-quinze ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier. Ce délai est porté à cent ans à compter de la date du document ou du document le plus récent inclus dans le dossier, ou un délai de vingt-cinq ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce dernier délai est plus bref, pour les documents qui se rapportent à une personne mineure (article L.213-2 du code du patrimoine).</p>
<p>Publiable sur internet</p>
Conditions d'utilisation :
<p>Fixées par les lois et règlements en vigueur. </p>
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD063_000051305