Inventaire d'archives : Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ;...
Titre :
Intérieur ; Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières ; Sous-direction des affaires immobilières ; Bureau affaires immobilières de la Police nationale (1943-1990)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement coté 940026 a été effectué en novembre 1993 à la Mission des Archives nationales du ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, avec bordereau, par la Direction de la programmation, des affaires financières et immobilières, Sous-direction des affaires immobilières, Bureau des affaires immobilières de la Police nationale.
Il concerne les minutiers du service (articles 1 à 18) et les originaux ou copies de baux immobiliers (articles 19 et 20).
Conservation : 10 ans.
Communicabilité : 30 ans.
Sommaire
Art 1-18 : Minutiers, registres du courrier arrivée et départ du bureau, 1980-1990. Art 19-20 : Baux et avenants des contrats immobiliers pour les secrétariats généraux de l’administration de la Police de Dijon, rennes et Versailles, 1943-1988
Cote :
19940026/1-19940026/20
Publication :
Archives nationales
1994
Informations sur le producteur :
Bureau des affaires immobilières de la police nationale (1985-2004)
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_015206
Institutions :
Bureau des affaires immobilières de la police nationale (1985-2004), france. direction générale de la police nationale
Lieux :
yvelines (ile-de-france , département), versailles (yvelines), rennes (ille-et-vilaine), côte-d'or (bourgogne , département), dijon (côte-d'or), ille-et-vilaine (bretagne , département)