Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 1793 W
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers d'adduction d'eau potable et d'assainissement, 1992-2004 ; logements locatifs, 1998-2004 ; lotissements communaux, 1998-2004 ; remembrement, 1987-2001 ; tempête de décembre 1999 ; aménagement foncier, 1992-2001 ; déchets, 1995-2002 ; fonds national pour le développement des adductions d'eau, 1997-2002 ; amélioration de l'habitat, 1996-2001.
Cote :
1793 W 38-57
Publication :
Archives départementales du Cantal
2005
Aurillac
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
jeudi 20 janvier 2005
Description :
Évolutions :
Accroissements
0,70
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 10
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,70
Observations :
Commentaire
Instrument de recherche produit à partir du bordereau de versement du service producteur.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l’accès intellectuel: Archives départementales du Cantal
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD015_01793_W