Inventaire d'archives : 3 E 80 Étude versante Bernardeau Notaire à Matha
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes de vingt-neuf notaires qui se sont succédés à Matha entre 1654 et 1685, neuf notaires à Thors (1660-1885), deux notaires à Ballans (1710-1797) et un à Marestay (1718-1725)
Cote :
3 E 80 1-929
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2011
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maitre Bernardeau, notaire versant.
Biographie ou histoire
Le notaire versant, Maître Pierre Bernadeau, a prêté serment le 15 octobre 1953 ; il succède ainsi à Maître Octave Tassé. Son office notarial est sis 1 rue de l'Hôtel-de-Ville à Matha. Le 9 octobre 1973, il s'associe pour fonder la société civile professionnelle P.Bernadeau-M.Plantiveau-L.Reynaud située 29 rue d'Aulnay. Il exerce jusqu'en 1989, date à laquelle il prend sa retraite. Ce fonds rassemble les minutes des quarante-deux notaires qui se sont succédé à Matha et à Thors et dont voici la liste :
Noël Rigaud, notaire à Matha (1654-1677)
Jacques Rigaud, notaire à Matha (1682-1748)
Jean, notaire à Matha (1691)
Pierre Baguenard, notaire à Matha (1718-1747)
Michel Rigaud, notaire à Matha (1722-1740)
Pierre Guimberteau, notaire à Matha (1726-1771)
Pierre Rigaud, notaire à Matha (1730-1784)
Sevrieau, notaire à Matha (1720-1740)
Isaac Duvergier, notaire à Matha (1735-1782)
Jean Lemoyne, notaire à Matha (1738-1767)
Pierre Lemoyne, notaire à Matha (1767-1787)
Lemoyne, notaire à Matha (1743-1785)
Pierre Gauthier, notaire à Matha (1746-1779)
Pierre Moreau, notaire à Matha (1747-1763)
Jacques Loizeau, notaire à Saint-Jean-d'Angély (1755) puis à Matha (1756-1785)
Philippe, notaire à Matha (1761)
Jean Petit, notaire à Matha (1764-an XIV)
Joseph-Jean-Baptiste Loizeau, notaire à Matha (1771-1810)
Antoine Charrier, notaire à Matha (1782-1814)
François Longueteau, notaire à Matha (1774-an VIII)
François Feniou, notaire à Matha (1832)
Louis-Adolphe Lotte, notaire à Matha (1838-1855)
Pierre-André Delaville, notaire à Matha (1855-1866)
Perdriau, notaire à Matha (1866-1868)
François-Auguste Maratu, notaire à Matha (1867-1874)
Georges Bourdon, notaire à Matha (1874-1876)
Martial Villard, notaire à Matha (1876-1885)
François Texier, notaire à Matha (1858-1862)
Lablancherie, notaire à Matha (1860-1868)
Dugas, notaire à Matha (1869-1885)
Jean et Daniel Barbotin (père et fils), notaires à Thors et Matha (1660-1671)
Bibard, notaire à Thors (1682-1691)
Louis Feniou, notaire à Thors (1694-1714)
Boujut, notaire à Thors (1714-1740)
Jean Feniou, notaire à Thors (1727-1761)
François Feniou, notaire à Thors (1754-1790)
Louis Feniou, notaire à Thors (1784-1806)
Camille Sorin, notaire à Thors (1858-1862)
Eugène Jean, notaire à Thors (1862-1877)
Frédéric Chollet, notaire à Thors (1877-1885)
Pierre Bastard, notaire à Ballans (1710-1755)
Nicolas Bastard, notaire à Ballans (1755-an V)
Sanson Micheau, notaire à Marestay (1718-1725)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 06 juillet 1987.
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Il semble que les minutes jusqu'à leur versement aient été toujours conservées dans l'ancienne étude où avaient exercé Maître Bernardeau et son prédecesseur Octave Tassé, sise 1 rue de l'Hôtel-de-Ville.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire et lieux d'exercice.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Langues :
Langue des unités documentaires: français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 450 boîtes.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 36,40
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle, France
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_0003 E 80