Inventaire d'archives : 3156W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
Contenu :
Ces dossiers de permis concernent des institutions, des bâtiments communaux, des offices de logements collectifs et des bâtiments industriels.
Cote :
3156W 1-3156W35
Informations sur le producteur :
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/06/1993
Conditions d'accès :
Librement communicable.
Description physique :
Importance matérielle :
7,42
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_3156_W