Ce versement provient de la sous-direction "Communication audiovisuelle et électronique grand public" du Service des industries de communication et de service (SERICS) au sein de la Direction générale des stratégies industrielles (DGSI), et plus particulièrement du bureau chargé des industries culturelles, banques de données, services d'information et mémoires optiques.

Cette sous-direction a pour rôle essentiel l'aide au développement des technologies de pointe et actions de recherche dans le domaine de l'audiovisuel professionnel, de l'électronique grand public et des bases de données ; elle soutient également les entreprises de ce secteur dans leur rayonnement européen et international ; enfin, elle est chargée de la coordination interministérielle du dossier de la télévision à haute définition.

Le versement présent est pour l'essentiel composé de conventions passées avec diverses entreprises, mais aussi de rapports d'études confiées à des sociétés, commissions ou experts ainsi que de programmes de recherche.

Les 8 articles versés portent sur la période 1982-1993, et sont présentés par société ou thème d'action (sans classement logique, alphabétique ou chronologique).

Ce versement complète d'autres fonds déjà conservés au Centre des Archives Contemporaines, sous les cotes suivantes : 920380, 920367, 910454, 910224-910227.

Conventions de développement de technologies de pointe, actions de recherche et d’études en matière d’audiovisuel, d’électronique et de bases de données. Art 1 : Fabrication de disques laser compacts, 1984-1989. Art 2 : Projet communautaire cerise (images de synthèses), 1985-1993. Art 3-4 : Programmes communautaires impact, 1986-1992. Art 5-8 : Bases de données, études sur l’information industrielle et les mémoires optiques, 1982-1991