Inventaire d'archives : 348Edepot - Archives communales déposées de Moffans-et-Vacheresse
Cote :
348Edepot1-55
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE MOFFANS-ET-VACHERESSE
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 04/07/2014
Dernier ajout le 04/07/2014
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
55
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Vacheresse faisait partie en 1789 de la paroisse de Granges-la-Ville. Commune en 1790 (68 habitants) et en l’an VIII (68 habitants). Fut réuni à la commune de Faymont par décret du 2 février 1808. Il en a été distrait et réuni à celle de Moffans à la demande des habitants par décision du Conseil général du 22 octobre 1921.
Cf. Société d’agriculture, lettre, sciences et arts de Haute-Saône, Vesoul, Nouveau dictionnaire des communes (tome IV, Vesoul, 1972, p.127).
Cf. l’Inventaire des Archives municipales de Vy-les-Lure : 582 E dépôt 19, bail du vieux château de Moffans ; baux de prés au curé du lieu (1729).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_348Edepot_Archives_communales_déposées_de_Moffans-et-Vacheresse