Inventaire d'archives : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des transports aériens ; Sous-direction internationale (1957-1985)
Contenu :
SOMMAIRE
TRAC. 111 T
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Dossiers CEAC
2ème à 5ème sessions CEAC, rapports, 1957-1964. 36369-36370. 395-396
Réunions des Directeurs généraux de l'Aviation civile, DGCA 31 à 50, 1976-1981. 36371-36374. 397-400
Sessions intermédiaires de la CEAC.
Int. S/9 à 12, 1977-1981. 36375. 401
Comité Economique/I, rapports, 11ème et 12ème réunions. 1978-1979. 36376. 402
Comité Economique/II, 10ème, 11ème, 12ème réunions, 1977-1979, rapports 1968-1976. 36377. 403
10ème session triennale et 25ème anniversaire de la CEAC, 1979-1980. 36378. 404
Dossiers OACI
22ème session de l'Assemblée de l'OACI, 1977 et visites de MM. Fiterman et Kotaite, 1982-1983. 36379-36380. 405-406
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Divers
Libéralisation des services, 1980-1985. 36381. 407
Transports aériens intérrégionaux, 1978-1983. 36382. 408
Divers, 1967-1980. 36383-36384. 409-410
Sommaire
Art 1-16 : Rapports et réunion de la Commission Européenne de l'Aviation Civile et de l'OACI (Organisation de l'Aviation Civile Internationale), 1957-1985
Cote :
19870043/1-19870043/16
Publication :
Archives nationales
1987
Informations sur le producteur :
Sous-direction des affaires internationales (direction des transports aériens)
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_014009