Inventaire d'archives : 5535W - Département du Rhône - Protection sociale des agents
Contenu :
Dossiers individuels des agents du Département suivis par les travailleurs sociaux du service Santé au travail.
Cote :
5535W 1-5535W7
Publication :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2019
34 rue Général Mouton-Duvernet
69003 LYON
Informations sur le producteur :
Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines / Santé au travail.
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/05/2019
Description :
Critères de sélection :
Ces dossiers représentent un échantillonnage historique de 10% des dossiers produits entre 2009 et 2014.
Mise en forme :
Dossiers classés par ordre alphabétique.
Conditions d'accès :
50 ans à compter de la clôture du dossier (vie privée).
Description physique :
Importance matérielle :
1,2 ml, 7 article(s)
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD069_5535_W