Inventaire d'archives : 1178W - Direction de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement - Bureau des collectivités locales
Contenu :
Art. 1-127 : budget des communes, des syndicats intercommunaux, des services déconcentrés de l'Etat,
textes réglementaires, guides budgétaires (1986-1992).
Art. 128-188 : marchés publics des communes (1988-1990).
Art. 189-199 : personnel communal (1953-1989).
Art. 200-279 : dotation globale de fonctionnement, d'équipement ; FCTVA, cotisations municipales ; fonds natioal de péréquation (1983-1989)
Art. 280-296 : marché des communes (1982-1988).
Art. 297-306 : centre de gestion, personnel (1989-1992).
Art. 307-391 : OPAC, communes et conseil général : marché (1982-1989).
Art. 392-410 : assemblée des maires de Chambéry, de Maurienne et de tarentaise et de différents syndicats (1983-1990).
Cote :
1178W 1-410
Publication :
Conseil général de la Savoie, Archives départementales
24/04/2014
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Producteur : Bureau des collectivités territoriales
Informations sur l'acquisition :
Service versant : Bureau des collectivités territoriales.
Versement du 20/10/1993
Description :
Mise en forme :
Bordereau
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance matérielle :
407 articles, 47.50 ml
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Savoie
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073_1178W_1-410