Inventaire d'archives : 810 ED - Syndicat intercommunal de nettoiement du haut plateau messin à Montois-la-Montagne
Publication :
Archives départementales de la Moselle
03/02/2023 à 16:54
Informations sur le producteur :
Le syndicat intercommunal de nettoiement du haut plateau messin a été créé par arrêté préfectoral du 4 novembre 1968 et dissous par arrêté du 19 juillet 2004.
Il avait pour compétence le ramassage des ordures ménagères et comprenait les communes d'Amanvillers, Malancourt, Montois-la-Montagne, Roncourt, Sainte-Marie-aux-Chênes, Vernéville, Bronvaux, Gravelotte, Marange-Silvange, Rezonville, Saint-Privat-la-Montagne, Vionville en Moselle ainsi que trois communes de Meurthe-et-Moselle : Mars-la-Tours, Trouville et Ville-sur-Yon.
Il avait pour compétence le ramassage des ordures ménagères et comprenait les communes d'Amanvillers, Malancourt, Montois-la-Montagne, Roncourt, Sainte-Marie-aux-Chênes, Vernéville, Bronvaux, Gravelotte, Marange-Silvange, Rezonville, Saint-Privat-la-Montagne, Vionville en Moselle ainsi que trois communes de Meurthe-et-Moselle : Mars-la-Tours, Trouville et Ville-sur-Yon.
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôt effectué en 2005, complété en 2006.
Observations :
01. Archives communales et intercommunales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD057_810ED_syndicat_nettoiement_haut_plateau_messin