Inventaire d'archives : Bureau d'enregistrement de Bellegarde-sur-Valserine
Cote :
3 Q 1139-6336
Publication :
Archives départementales de l'Ain
2015
Bourg-en-Bresse
Description physique :
Description physique: Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 853
Observations :
Bellegarde devient siège du bureau d'enregistrement à partir du 15 avril 1904. Avant cette date, le siège du bureau était Châtillon-de-Michaille. Pour des raisons pratiques, nous avons choisi de ne pas séparer les registres et de les regrouper sous l'intitulé de Bellegarde.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de l'Ain
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD001_3Q_BELLEGARDE-SUR-VALSERINE