Inventaire d'archives : Préfecture de la Haute-Loire, 2e direction, 2ème bureau (sous-série 336 W)
Contenu :
Présentation du contenu
Dossiers relatifs aux syndicats intercommunaux, aux affaires communales, à l'agriculture (forêt et élevage), aux aménagement pour la fourniture en eau potable, à l'électrification et au réseau routier.
Cote :
336 W 1-289
Publication :
Archives départementales de la Haute-Loire
2014
Le Puy-en-Velay
Informations sur le producteur :
Origine:
Préfecture de la Haute-Loire. Secrétariat général. 2è direction. 2è bureau
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement en date du 1er décembre 1971
Description :
Évolutions :
Accroissements
A venir.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Bordereau repris sous Aide au classement le 9/01/2014
Eliminations partielles en avril 2015 (88-104).
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Selon la règlementation en vigueur.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 258 cartons type Bruneau
14 cartons SIMA grand format
14 cartons SIMA grand format
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,40
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: 4 av. de Meschede
43000 Le Puy-en-Velay
43000 Le Puy-en-Velay
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales de la Haute-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD043_336W_prefecture_2D2B