Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme puis de la Construction ; Direction de l'aménagement foncier et de...

Date : 1950 - 1961

Voir le contexte de la notice

Titre :

Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme puis de la Construction ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Archives sur l'aménagement régional et la politique foncière (1950-1961)

Contenu :

Sommaire

Art 1-5 (AFU 3796-3800). Aménagement régional et politique foncière : Etudes, rapports, notes, procès-verbaux de réunions, plans en liaison avec le commissariat général au plan et les commissions d’aménagement, 1950-1961

Cote :

19790743/1-19790743/5

Publication :

Archives nationales

1979

Informations sur le producteur :

Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme

Localisation physique :

Pierrefitte

Mises à jour :

juin 2019

revu et modifié par Boris Labidurie chargé d'études documentaires

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_011830

Institutions :

Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme

Thèmes :

aménagement foncier, plan, région, rénovation urbaine, urbanisme

Type de document :

note, plan, rapport, étude

Fonctions :

aménagement du territoire, planification, étude

Partager :