Inventaire d'archives : 245Edepot - Archives communales déposées de Fougerolles
Cote :
245Edepot1-221
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE FOUGEROLLES
Sommaire
ARCHIVES ANCIENNES
IMPOSITIONS (1790-1790)
245 Edepot 106
BIENS COMMUNAUX (1771-1784)
245 Edepot 1-2
CULTE (1649-1792)
245 Edepot 3-15
ARCHIVES MODERNES
ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE (1789-1919)
245 Edepot 16-26, 245 Edepot 107
POPULATION-AGRICULTURE-SUBSISTANCES (1781-1921)
245 Edepot 27-38
CONTRIBUTIONS (1818-1911)
245 Edepot 39-63
AFFAIRES MILITAIRES (1793-1920)
245 Edepot 64-76, 245 Edepot 78-79, 245 Edepot 77
POLICE (1807-1924)
245 Edepot 80-84
ELECTIONS ET PERSONNEL (1848-1921)
245 Edepot 85-91
FINANCES DE LA COMMUNE (1825-1882)
245 Edepot 92-93
EDIFICES COMMUNAUX (1834-1936)
245 Edepot 94-97
BIENS ET BOIS COMMUNAUX (1823-1929)
245 Edepot 98-100
TRAVAUX PUBLICS-VOIRIE-MOYENS DE TRANSPORT-REGIME DES EAUX (1826-1923)
245 Edepot 101
CULTE (1826-1856)
245 Edepot 102
ASSISTANCE ET PREVOYANCE (1831-1941)
245 Edepot 103
INSTRUCTION PUBLIQUE (1822-1905)
245 Edepot 104
PIECES D'ORIGINE PRIVEE (1818-1892)
245 Edepot 105
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 23/10/2002
Dernier ajout le 23/10/2002
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
8,3 Ml
221
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
Sources complémentaires aux Archives départementales de la Haute-Saône :
B 449, causes ordinaires (1697-1709).
B 491, délits dans les bois (1743-1789).
B 476, autorisation de construire un moulin (1757-1763).
B 4164, traité conclu entre le roi de France et le duc de Lorraine, au sujet des limites du comté de Bourgogne et de la Lorraine (1699-1706).
B 4217, élections des députés, plaintes et doléances des habitants (1789).
B 6480, partage de la terre et seigneurie de Fougerolles, avec le plan des bois (1787).
B 6986, déclarations de propriétés (1749-1753).
B 9390, affaires forestières (1702-1782).
B 9564-9566, bailliage de Foougerolles (1690-1788).
C 8, réclamation du recouvrement des sommes à payer par les officiers des seigneurs (1687-1743).
C 40, succession d'un militaire mort à l'hôpital d'Alençon (1722-1788).
C 163, défense d'exporter des cendres lessivées du comté de Bourgogne en Lorraine (1758-1761).
C 195, marché avec un secrétaire de la communauté (1782-1789).
C 230, ponts, routes et chemins (1784-1786).
C 387, rôles et répartements des impositions (1731-1790).
C 556, revues faites à Fougerolles (1703-1707).
C569, routes (1760-1789).
C 570, ponts (1754-1756).
G 122, amodiation d'un pré appartenant à la cure (1717). Etat de la population, déclaration des biens et revenus de la cure, fixation du traitement du curé (1790).
H 269, reprises de fief faites à l'abbaye de Cherlieu par le seigneur de Fougerolles (1622).
H 345, archives de l'abbaye de Clairefontaine concernant Fougerolles (1150).
H 575, livre d'arpentement des biens du prieuré de Fontaine concernant Fougerolles (1302-1788).
H 635, protocole du tabellionage de la terre de Luxeuil concernant Fougerolles (1663).
3 O 252, travaux communaux (an XIII-1924).
2 O 489-490, commune de Fougerolles : comptes de gestion (1851-1940).
1 J 878, papiers de la famille Bolangier, dernier propriétaire de la seigneurie de Fougerolles (1662-1831).
121 J, dépôt de l’Ecomusée de Fougerolles : archives de distilleries fougerolloises (1866-1983).
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_245Edepot_Archives_communales_déposées_de_Fougerolles