Inventaire d'archives : Intérieur ; Cabinet de Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'Aménagement du territoire et aux Collectivités locales. Dossiers de...
Titre :
Intérieur ; Cabinet de Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'Aménagement du territoire et aux Collectivités locales. Dossiers de Benoît Normand, conseiller technique (1993-1995)
Contenu :
Le présent versement se compose des documents de travail établis par Benoît Normand, conseiller technique au cabinet de Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'Aménagement du territoire et aux Collectivités locales entre 1993 et 1995.
Le versement contient le minutier des notes préparées par le conseiller technique et une collection de discours prononcés par le ministre délégué.
Cote :
19950335/1-19950335/3
Publication :
Archives Nationales
1995
Informations sur le producteur :
Cabinet de Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'Aménagement du territoire et aux Collectivités locales
Informations sur l'acquisition :
Historique de conservation :
Ces documents ont été remis, avec bordereau, à la Mission des Archives nationales auprès du ministère de l'Intérieur, le 12 mai 1995, par Benoît Normand, conseiller technique au cabinet, lors de son départ du ministère.
A la Mission des archives, les documents ont reçu comme cotation provisoire : 95/57 MI 1-3
Description :
Mise en forme :
Classement chronologique
Conditions d'accès :
Selon les modalités définies par le protocole signé par Daniel Hoeffel avec la direction des Archives de France dans la cadre de la remise des archives de son cabinet aux Archives nationales
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Mises à jour :
2021Réencodage complet de l'inventaire par le DJI et ajout du lien vers le référentiel extérieur
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_009039