Inventaire d'archives : Division des dépôts et consignations - DD1 - Cote 0300960001-0300960030
Contenu :
Territoires hors métropole. Consignations, remboursement : pièces justificatives.
Informations sur le producteur :
DIRECTION GENERALE (DG)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 30 boîtes (3,3 mètres linéaires)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_030096
Institutions :
Lieux :
Tunisie, Guinée, Guadeloupe, Cambodge, Nouvelle-Calédonie, Inde, Mauritanie, Laos, La Réunion, Tchad, Saint-Pierre-et-Miquelon, Algérie, Maghreb, Niger, Mali, Gabon, République du Congo, Côte d'Ivoire, Somalie, Cameroun