Inventaire d'archives : Étude notariale de Fontainebleau I
Contenu :
Les archives de l'étude notariale de Fontainebleau I conservées aux Archives
départementales de Seine-et-Marne couvrent la période 1573-1899.
Le premier versement de 1959 concernait les archives de l'étude couvrant la période de 1629 à 1849. Les archives de cette période comprenaient le minutier et les répertoires, ainsi que quelques tables alphabétiques. Les quelques minutes antérieures conservées proviennent des autres fonds des études de Fontainebleau.
Le second versement, réalisé en 1862, prend la suite chronologique du précédent avec les minutes et répertoires datant de janvier 1850 à décembre 1875.
Enfin, le troisième versement effectué en 1982 complète le XIXe siècle avec les minutes dressées entre 1876 et 1899.
Le premier versement de 1959 concernait les archives de l'étude couvrant la période de 1629 à 1849. Les archives de cette période comprenaient le minutier et les répertoires, ainsi que quelques tables alphabétiques. Les quelques minutes antérieures conservées proviennent des autres fonds des études de Fontainebleau.
Le second versement, réalisé en 1862, prend la suite chronologique du précédent avec les minutes et répertoires datant de janvier 1850 à décembre 1875.
Enfin, le troisième versement effectué en 1982 complète le XIXe siècle avec les minutes dressées entre 1876 et 1899.
Cote :
18 E 1-592 ; 213 E 1-320
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Mars 2014
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Étude Fontainebleau I (Fontainebleau, Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Ce fonds a été constitué grâce aux deux versements de maître Penel (Frantz Georges) en septembre 1959 et en 1962, auxquels s'ajoute celui effectué par maître Marteau d'Autry (Frédéric) et maître Darbonne (Jean-Paul) en septembre 1982.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Par typologie, puis par notaire ou ordre chronologique.
Conditions d'accès :
Tous les documents du fonds sont communicables selon les articles L. 213-1 à 213-2 du Code
du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
7 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W145