Inventaire d'archives : DGAVS - Maison Départementale des Personnes Handicapées - Notifications et dossiers uniques individuels concernant des...
Titre :
DGAVS - Maison Départementale des Personnes Handicapées - Notifications et dossiers uniques individuels concernant des dispositifs d’aides accordées échues et d’aides refusées (1970-2011)
Contenu :
Art. 1 à 5 : notifications individuelles concernant des dispositifs d’aides accordées échues antérieures à août 2008 et d’aides refusées antérieures à août 2011 organisées en ordre alphabétique (1970-2011)
Art. 6 : dossiers uniques individuels enfants et adultes concernant des dispositifs d’aides échues antérieures à août 2008 et d’aides refusées (antérieures à août 2011) (1970-2011)
Cote :
1877W
Publication :
Département de la Savoie - Archives départementales.
www.savoie-archives.fr
2016
244, quai de la Rize
73000 Chambéry - FRANCE
www.savoie-archives.fr
Informations sur le producteur :
Maison Départementale des Personnes Handicapées
Informations sur l'acquisition :
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 22/10/2013
Description physique :
Importance matérielle :
0.6 ml, 6 article(s)
Ressources complémentaires :
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD073000043