Inventaire d'archives : E-DEPOT 174 : Gâtelles, archives communales déposées

Contenu :

Présentation du contenu
Le fonds est composé uniquement de registres paroissiaux et d'état civil.

Cote :

E-DEPOT 174 E 1-11 ; E-DEPOT 174 GG 1-43

Publication :

Archives départementales d'Eure-et-Loir
2012 ; 2018
Chartres

Informations sur le producteur :

Origine:
Commune de Gâtelles. Thimert-Gâtelles
Biographie ou histoire
La commune de Gâtelles comptait 205 habitants en 1968. Elle a fusionné avec Thimert en 1972 selon les modalités de la loi Marcellin sur les fusions-associations de communes.

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt communal conforme à l'article L.212-11 du Code du patrimoine.

Description :

Évolutions :
Accroissements
Accroissement possible en cas de dépôt complémentaire.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Aucune élimination n'a été effectuée. L'ensemble des documents est à conserver.
Mise en forme :
Mode de classement
Cet instrument de recherche est conforme au cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
La consultation s'effectue dans le respect des articles L.213-1 et L213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 et du règlement de la salle de lecture des Archives départementales d'Eure-et-Loir.

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
La reproduction est soumise à des conditions particulières. Se rapprocher des Archives départementales.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique: Document d'archives

Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 54 registres et cahiers.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20

Ressources complémentaires :

Sources complémentaires
Sources internes
2 O - Administration communale
E-dépôt 386 NC - Archives communales déposées de Thimert.
Sources externes
Archives communales toujours conservées en mairie de Thimert-Gâtelles.

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives départementales d'Eure-et-Loir

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD028_E-DEPOT_174

Où consulter le document :

Archives départementales d'Eure-et-Loir

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