Inventaire d'archives : E-DEPOT 174 : Gâtelles, archives communales déposées
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds est composé uniquement de registres paroissiaux et d'état civil.
Cote :
E-DEPOT 174 E 1-11 ; E-DEPOT 174 GG 1-43
Publication :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
2012 ; 2018
Chartres
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Gâtelles. Thimert-Gâtelles
Biographie ou histoire
La commune de Gâtelles comptait 205 habitants en 1968. Elle a fusionné avec Thimert en 1972 selon les modalités de la loi Marcellin sur les fusions-associations de communes.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt communal conforme à l'article L.212-11 du Code du patrimoine.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Accroissement possible en cas de dépôt complémentaire.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Aucune élimination n'a été effectuée. L'ensemble des documents est à conserver.
Mise en forme :
Mode de classement
Cet instrument de recherche est conforme au cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
La consultation s'effectue dans le respect des articles L.213-1 et L213-2 du Code du patrimoine, modifié par la loi 2008-696 du 15 juillet 2008 et du règlement de la salle de lecture des Archives départementales d'Eure-et-Loir.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
La reproduction est soumise à des conditions particulières. Se rapprocher des Archives départementales.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 54 registres et cahiers.
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,20
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales d'Eure-et-Loir
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD028_E-DEPOT_174
Institutions :
Lieux :
Gâtelles (Thimert-Gâtelles, Eure-et-Loir, France ; ancienne commune), Thimert-Gâtelles (Eure-et-Loir, France)