Inventaire d'archives : Commune d'Épisy

Contenu :

Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de la collection des registres paroissiaux et d'état civil de 1671 à 1879, ainsi que celle des registres de délibérations de 1791 à 1938. Enfin à noter également la présence d'un dossier traitant de l'assainissement et de l'exploitation du marais communal.

Cote :

29EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Juin 2017
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Épisy (Seine-et-Marne)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Le fonds résulte de dépôts réalisés lors des inspections de la commune en 1925 et 1993.

Description :

Évolutions :
Fonds clos.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

1 mètre linéaire.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W968

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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