Inventaire d'archives : Commune d'Épisy
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence de la collection des
registres paroissiaux et d'état civil de 1671 à 1879, ainsi que celle des registres de
délibérations de 1791 à 1938. Enfin à noter également la présence d'un dossier traitant de
l'assainissement et de l'exploitation du marais communal.
Cote :
29EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Juin 2017
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Épisy (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Le fonds résulte de dépôts réalisés lors des inspections de la
commune en 1925 et 1993.
Description :
Évolutions :
Fonds clos.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
1 mètre linéaire.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W968