Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Industrie ; Direction générale de l'industrie ; Service biens de consommation (1977-1987)

Date : 1977 - 1987

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Contenu :

INTRODUCTION

Ce versement 910497 a été effectué par le Service des biens de consommation, sous-direction des produits de santé, chimie fine et bio-industries.

Ce versement comprend les conseils d'administration de SANOFI et SANOFI- ELF BIO pour les années 1977 à 1987.

Au terme de la DUA, fixée en 1997, ce versement sera à conserver à titre définitif.

Sommaire

Art 1-3 : Conseils d'administration de Sanofi et Sanofi-Elf Bio, 1977 - 1987

Cote :

19910497/1-19910497/3

Publication :

Archives nationales

1991

Informations sur le producteur :

Service des biens de consommation

Localisation physique :

Pierrefitte

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAN_IR_008393

Institutions :

Service des biens de consommation

Thèmes :

biotechnologie, chimie fine, conseil d'administration, industrie chimique, pharmacie

Type de document :

procès-verbal de séance, étude

Fonctions :

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