Inventaire d'archives : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Rabou
Cote :
E dépôt 52 D art. 1-9 ; E dépôt 52 E art. 1-3 ; E dépôt 52 F art. 1-9 ; E dépôt 52 G art. 1-19 ; E dépôt 52 H art. 1-14 ; E dépôt 52 I art. 1-7 ; E dépôt 52 K art. 1-14 ; E dépôt 52 L art. 1-11 ; E dépôt 52 M art. 1-6 ; E dépôt 52 N art. 1-13 ; E dépôt 52
Publication :
Archives départementales des Hautes-Alpes
2013
Gap
Informations sur le producteur :
Origine:
Commune de Rabou
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt réglementaire, à jour au 2 mai 2004
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Cadre du classement réglementaire des archives communales
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Libre d'accès
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Soumis à autorisation des archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.20
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 146
Ressources complémentaires :
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales des Hautes-Alpes
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD005_E-DEPOT_52