Inventaire d'archives : Étude Courcoul, notaire à Saint-Mathurin-sur-Loire (1900-1920)5 E 139
Contenu :
Minutes des études principale et annexe de Saint-Mathurin-sur-Loire.
Cote :
5 E 139 1-106
Publication :
Archives départementales de Maine-et-Loire
2009
Angers
Informations sur le producteur :
Origine:
Étude Courcoul
Les notaires suivants : Dupouet, Victor-Emmanuel (en exercice de 1886 à 1902), Valty, Damien (en exercice de 1903 à 1914), Berthé, Louis-Jules (en exercice de 1890 à 1905) et Thyreau, Ernest (en exercice de 1905 à 1920) ont successivement exercé au sein de l'étude Courcoul.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement aux Archives départementales de Maine-et-Loire, de maître Courcoul, notaire à Saint-Mathurin-sur-Loire, le 26 mai 2009.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Fonds classé par ordre chronologique et par filiation de notaires de l'étude.
Conditions d'accès :
Modalités d'accès
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Accès libre
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 106 cartons
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 16.00
Ressources complémentaires :
Références
5 E 139, étude Courcoul à Saint-Mathurin-sur-Loire (1900-1920), répertoire numérique, Sandra Varron, Angers, 2009, 5 p.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Organisme responsable de laccès intellectuel: Archives départementales de Maine-et-Loire
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD049_inv_5E139