Inventaire d'archives : Recensement de la population de 1975 (1227W)
Contenu :
Le versement est constitué des bordereaux de l échantillon maître, « tirage du 1/5e et tirage du 4/5e ».
Cote :
1227 W 1 - 45
Publication :
Département de Saône-et-Loire (Archives départementales)
15/01/2019
Place des Carmélites - CS 70126 - 71026 Mâcon cedex 9
Informations sur le producteur :
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)\Direction régionale de Bourgogne
Informations sur l'acquisition :
Versement administratif n° 1227 du 11 juin 1987.
Description :
Critères de sélection :
Ont été conservés les bordereaux des communes de l échantillon géographique permanent de l INSEE et, pour Montceau-les-Mines, la portion de territoire comprise dans cet échantillon. Les bordereaux des villes de Mâcon et Chalon-sur-Saône ont été pris en charge par les services d'archives municipaux de ces villes, en septembre 2018. Au total, 0,75 ml ont été éliminés ou transférés.
Mise en forme :
Classement par ordre alphabétique des communes, des rues du bourg puis des hameaux.
Conditions d'accès :
L ensemble des dossiers est soumis à un délai de communicabilité de 75 ans, conformément à l article L 213-2 du Code du patrimoine.
Description physique :
Importance matérielle :
6 ml
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD071_1227W