Inventaire d'archives : 1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction du développement local - Service des constructions, du patrimoine...
Titre :
1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction du développement local - Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme
Contenu :
Travaux départementaux.
Cote :
1402 W 1-116
Publication :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
2002, encodé en 2016
Informations sur le producteur :
Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.
Informations sur l'acquisition :
Versement du 24 janvier 2002.
Langues :
Français.
Description physique :
Importance matérielle :
15,40 ml
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD090_001402w