Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Labatut-Rivière (1639-1914)
Cote :
240 E DEPOT 1-39
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2013, 2019, 2022
Tarbes
Informations sur le producteur :
Labatut-Rivière (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Lectoure. Election d'Armagnac. Pays de Rivière-Basse. Baronnie de Labatut. Placée dans le canton de Maubourguet depuis 1790, la commune de Labatut a été disputée entre le Gers et les Hautes-Pyrénées de 1790 à 1792. Labatut prend officiellement le nom de Labatut-Rivière en 1910. Depuis 2015, fait partie du canton de Val d'Adour-Rustan-Madiranais.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
-Dépôt, entrées n° 1509 du 4 février 1998 et n° 20220024 du 10 janvier 2022.
-Réintégration du 1 J 388 sous les cotes 240 E DEPOT 35-36.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tri pendant le classement. Conservation complète
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archive publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 66
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.25
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_240EDEPOT