Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Soues (1655-2000)
Cote :
433 E DEPOT 1-113
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2019-2021
Tarbes
Informations sur le producteur :
Soues (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Baronnie de Barbazan-Debat. Canton de Tarbes (1790), puis de Tarbes-Sud (1801), de Séméac (1973), puis de Laloubère (1982). Depuis 2015, fait partie du canton d'Aureilhan.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt, entrée n° 20190195 du 18 juillet 2019.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Tri pendant le classement. Bordereau d'élimination dressé.
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la règlementation relative aux archives publiques
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des Archives départementales
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 148
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,39
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_433EDEPOT