Inventaire d'archives : Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Département de la promotion du sport et des relations internationales (1980-1988)
Contenu :
INTRODUCTION
Ce versement a été effectué le 7 novembre 1991 à la Mission des Archives par la Mission des Equipements Sportifs sous le 91068.
Il porte sur le Fonds National pour le Développement du Sport (F.N.D.S.) dont l'historique est retracé dans l'introduction du versement 870482. Se reporter également au numéro 920119.
Les dossiers, venant de la Section Sport de Masse, sont composés de demandes de subventions pour la réalisation d'équipements sportifs. Le classement est chronologique et par commune (France métropolitaine et départements d'Outre-Mer).
Sommaire
Fonds National pour le Développement du Sport (FNDS). Art 1-13 : Demandes de subventions pour la réalisation d'équipements sportifs (classement chronologique et par commune) 1980-1988
Cote :
19920308/1-19920308/13
Publication :
Archives nationales
1992
Informations sur le producteur :
Département de la promotion du sport et des relations internationales (direction des sports)
Description :
Mise en forme :
Classement par commune
Localisation physique :
Pierrefitte
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_018023
Institutions :
Département de la promotion du sport et des relations internationales (direction des sports), fonds national pour le développement du sport (france)