Inventaire d'archives : 477Edepot - Archives communales déposées de Saulnot

Cote :

477Edepot1-95

Publication :

Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Informations sur le producteur :

producteur:
COMMUNE DE SAULNOT

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt du 07/07/2014
Dernier ajout le 07/07/2014

Conditions d'accès :

Archives publiques

Description physique :

Importance_matérielle:
Importance matérielle :
3,4 Ml
95

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL

Note :

La commune de Malval est supprimée et rattachée à Saulnot par décret impérial en date du 17 janvier 1814.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD70_477Edepot_Archives_communales_déposées_de_Saulnot

Institutions :

COMMUNE DE SAULNOT

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Saône

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