Inventaire d'archives : 477Edepot - Archives communales déposées de Saulnot
Cote :
477Edepot1-95
Publication :
Archives Départementales de la Haute-Saône
Le 08/03/2017
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Informations sur le producteur :
producteur:
COMMUNE DE SAULNOT
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée
Dépôt du 07/07/2014
Dernier ajout le 07/07/2014
Conditions d'accès :
Archives publiques
Description physique :
Importance_matérielle:
Importance matérielle :
3,4 Ml
95
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives Départementales de la Haute-Saône
14B rue Miroudot St
Ferjeux
70000 VESOUL
Note :
La commune de Malval est supprimée et rattachée à Saulnot par décret impérial en date du 17 janvier 1814.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD70_477Edepot_Archives_communales_déposées_de_Saulnot