Inventaire d'archives : 416 E - Etude Carbonnier (Auriol) (1520-1899)
Contenu :
Notariat d’Auriol. Pendant les quatre premières décennies du XVIsiècle, les notaires établissent leurs actes en au moins deux étapes. Ils rédigent un « protocole » encore appelé « brève » dans lequel figurent les notes constituant le coeur de l’acte. Lorsque le client demande une expédition (ou grosse), le notaire rédige sur parchemin un acte en forme avec les formules dont la substance est puisée dans le protocole. L’acte ainsi « étendu » est recopié sur un registre appelé « extensoire ».
Si le protocole ou la brève, souvent de format oblong, restitue dans l’ordre chronologique la totalité des contrats établis par un notaire, l’extensoire ne renferme que les actes les plus importants que le client a voulu posséder. L’ordre de rédaction est par ailleurs aléatoire et rend difficile toute datation précise de ce genre de document.
L’édit de Villers-Cotterêts de 1539 impose l’usage de la langue française dans les actes administratifs et judiciaires en même temps qu’il modifie la pratique notariale en substituant la minute, acte authentique et définitif signé par les parties et placé dans un ordre strictement chronologique, aux protocoles et extensoires.
Toutefois, pendant les deux ou trois décennies qui suivirent, les notaires infléchirent leur pratique avec plus ou moins de zèle ou de rapidité. Des recueils d’actes présentent en effet des caractères diplomatiques quelque peu hybrides. C’est ainsi que le notaire Honoré ESTIENNE réalise des « brouilhards » de minutes en parallèle avec des « extensoires » qui n’en sont que la forme achevée et mise au net. Son confrère Jean RAMBERT produit des recueils d’actes qui réunissent une caractéristique de l’ancien protocole (la suite chronologique) et une autre de l’extensoire (acte développé sans signature des parties).
Cette période transitoire caractérise le notariat des villages et petits bourgs. Edouard BARATIER a voulu en marquer la spécificité en utilisant, pour les recueils d’actes des années 1540 notamment, le terme de « brèves développées ». Il a également proscrit l’emploi du terme « protocole » trop indifférencié selon lui. Toutefois, ces distinctions fondées rendent difficile la lecture de l’inventaire. Aussi, nous avons qualifié de « protocole » tout recueil d’actes dans lequel les contrats sont résumés et de « minutes » tout registre dans lequel les contrats sont mis en forme dans l’ordre chronologique.
Un certain nombre de registres sont dans un état de conservation matérielle qui les rend impropres à la consultation.
Si le protocole ou la brève, souvent de format oblong, restitue dans l’ordre chronologique la totalité des contrats établis par un notaire, l’extensoire ne renferme que les actes les plus importants que le client a voulu posséder. L’ordre de rédaction est par ailleurs aléatoire et rend difficile toute datation précise de ce genre de document.
L’édit de Villers-Cotterêts de 1539 impose l’usage de la langue française dans les actes administratifs et judiciaires en même temps qu’il modifie la pratique notariale en substituant la minute, acte authentique et définitif signé par les parties et placé dans un ordre strictement chronologique, aux protocoles et extensoires.
Toutefois, pendant les deux ou trois décennies qui suivirent, les notaires infléchirent leur pratique avec plus ou moins de zèle ou de rapidité. Des recueils d’actes présentent en effet des caractères diplomatiques quelque peu hybrides. C’est ainsi que le notaire Honoré ESTIENNE réalise des « brouilhards » de minutes en parallèle avec des « extensoires » qui n’en sont que la forme achevée et mise au net. Son confrère Jean RAMBERT produit des recueils d’actes qui réunissent une caractéristique de l’ancien protocole (la suite chronologique) et une autre de l’extensoire (acte développé sans signature des parties).
Cette période transitoire caractérise le notariat des villages et petits bourgs. Edouard BARATIER a voulu en marquer la spécificité en utilisant, pour les recueils d’actes des années 1540 notamment, le terme de « brèves développées ». Il a également proscrit l’emploi du terme « protocole » trop indifférencié selon lui. Toutefois, ces distinctions fondées rendent difficile la lecture de l’inventaire. Aussi, nous avons qualifié de « protocole » tout recueil d’actes dans lequel les contrats sont résumés et de « minutes » tout registre dans lequel les contrats sont mis en forme dans l’ordre chronologique.
Un certain nombre de registres sont dans un état de conservation matérielle qui les rend impropres à la consultation.
Cote :
416 E
Informations sur le producteur :
Etude Carbonnier Michel / Carbonnier Bruno / Carbonnier François (Auriol, Bouches-du-Rhône)
L’origine des notaires d’Auriol n’est pas établie. Tout au plus, sait-on qu’avant 1432 instrumente dans le bourg un certain Guigue ESTIENNE(1) et que vers 1453 Jean ROQUE a reçu des actes à Auriol(2). Il y a eu jusqu’à cinq notaires à Auriol jusqu’en 1700. Ce nombre est réduit à quatre au début du XVIII siècle, à trois sous le Directoire puis à deux sous l’Empire. En 1907, ne subsiste qu’une seule étude. Ce gros bourg compte en 1765 2 906 habitants. La fin de l’Ancien Régime et la première moitié du XIX siècle sont marquées par une forte poussée démographique. En 1851, en effet, on compte 4 210 habitants. L’exode rural qui suit ramène la population à 2 739 habitants en 1906. Ce niveau de population se maintient jusqu’en 1962, avant que la poussée résidentielle ne fasse à nouveau croître la commune. Notaires isolés ou n’ayant pu être rattachés à une lignée Trois notaires n’ont pu être rattachés à une lignée. Pierre DOLLON (29 janvier 1520-1543) : 416 E 1-9, 311-312 Aymar DAUGET (1539-1543) : 416 E 21-25 Pierre BLANC (1540-1542) : 416 E 325 Réunion des notaires d’Auriol (1690-1695) : 416 E 246-247
Lignée RAMBERT-DE-VILLELES (1533-1899) Jean RAMBERT (1533-1553) : 416 E 10-20, 314 Suite possible : Pierre RAMBERT (1563-1598) : 416 E 38-60, 80-81, 83-84, 86, 326 Jean-Paul RAMBERT (15 février 1599-17 septembre 1610) : 416 E 85 Jacques RAMBERT (6 septembre 1628-1 février 1647) : 416 E 222-225 Victor RIBIER (18 février 1647-26 août 1678) : 416 E 232-239 Honoré ESTIENNE (28 août 1679-16 août 1697) : 416 E 257-258 Jean ESTIENNE (9 décembre 1697-19 septembre 1710) : 416 E 259-260 Pierre LAGET (vers mars 1736-3 janvier 1744) : 416 E 291, 353 Jean LEGLISE (28 janvier 1744-7 mai 1766) : 416 E 354 Pierre-Jean-Baptiste RAYMOND (7 mai 1769-26 juin 1790) : 416 E 355-358, 360 Louis-Vincent MAUNIER (3 septembre 1790-26 août 1813) : 416 E 360-365 Jérôme MICHEL (3 septembre 1813-8 août 1827) : 416 E 367-380 Gaspard-Paul JAUBERT (17 décembre 1827-12 mai 1835) : 416 E 381-396 Antoine-Désiré-Louis-Prosper TEISSIER (17 mai 1835-3 mai 1840) : 416 E 382-386, 496 Jean-Baptiste-Hippolyte ASQUIER (11 mai 1840-7 mai 1874) : 416 E 496-547 Henri-Marius-Paul HONNORAT (10 mai 1874-11 janvier 1893) : 416 E 547-569 Théophile GARIEL, notaire à Roquevaire, substitut (20 janvier-26 mars 1893) : 416 E 569 Henri-Ludovic-Marie-Joseph-Gens DE VILLELES (19 avril 1893-1899) : 416 E 569-575 Cette étude est supprimée par décret du 22 septembre 1907 et les minutes remises à maître GUITTON notaire à Auriol. Lignée AUDIBERT-MICHEL (1554-1807) Pierre AUDIBERT (1554-1585) : 416 E 26-37, 675-678, 680-682 Jean BERNARD (27 octobre 1593-8 juillet 1596) 416 E 147 Joseph CAMERON (22 octobre 1596-29 octobre 1630) : 416 E 148-166 Jean-Honoré CAMERON (11 novembre 1630-1677) : 416 E 166-177 Guillaume LAGET (1678-19 septembre 1701) : 416 E 262-265 Louis RAYMOND (26 septembre 1701-27 mai 1738) : 416 E 265-271 Augustin RAYMOND (3 mai 1740-1755) : 416 E 406 Jean-Baptiste GUITTON (10 février 1756-6 juin 1777) : 416 E 406-412, 414 François-Christine MICHEL (27 juin 1777-24 août 1807 : 416 E 414-430 Lignée ESTIENNE-LAGET (1573-1700) Honoré ESTIENNE (1573-5 novembre 1583) : 416 E 61-76 Jacques RAVAT (12 juin 1584-début 1637) : 416 E 94-146 Jean MIQUELLY (21 mars 1637-1656) : 416 E 226-231 Etienne LAGET (30 octobre 1660-3 août 1700) : 416 E 248, 261, 331-333 et 491 Lignée CAPHARELLI-LEGUERN (1580-an IV / 1796) Pierre CAPHARELLI (3 janvier 1580-26 mai 1596) : 416 E 87-93 Pierre RIGAUD (19 février 1605-31 octobre 1653) : 416 E 209-221 Nicolas BARTHELEMY (5 juillet 1658-11 mai 1705) : 416 E 240-245, 334 Antoine GARNIER (18 octobre 1709-28 février 1754) : 416 E 277-282, 335 Mathurin-Vincent LEGUERN (30 juin 1766-27 floréal an IV / 6 mars 1796) : 416 E 336-344 Lignée LAGET-GASTAUD (1572-1899) se poursuivant jusqu’à nos jours Joseph LAGET (6 mars 1572-7 novembre 1591) : 416 E 78-79 Suite possible Joseph BAULME dit BAULME père (16 avril 1598-19 août 1625) : 416 E 178-188 Pierre BAULME dit BAULME fils (9 septembre 1625-10 février 1675) : 416 E 188-208 Jean GRAS (26 avril 1675-17 octobre 1699) : 416 E 249-256 Jean-Joseph CAMERON (1700-5 février 1704) : 416 E 272 Jean RAYMOND (8 juin1704-27 juin 1721) : 416 E 272-276 Joseph MARTINY (8 février 1736-4 septembre 1777) : 416 E 283-289, 345-351 Jacques-Justin GASTAUD dit GASTAUD père (11 avril 1787-12 février 1826) : 416 E 432-460, 462 Pierre-Paul GASTAUD dit GASTAUD fils (18 février 1826-17 janvier 1861) : 416 E 463-489, 579-623 Louis-Paul GUITTON (18 juin 1861-26 juillet 1874) : 416 E 624-647 Nicolas GUIRAND, notaire à Roquevaire, substitut (3 août 1874-23 juillet 1875) : 416 E 647-648 Antoine-Félix GUITTON (24 juillet 1875-1899) : 416 E 649-674 L’étude d’Auriol conserve les minutiers et répertoires à partir de 1900. L’exercice d'Antoine-Félix GUITTON se poursuit jusqu’en 1917. Charles Jean CARTIER (2 janvier 1917-1926) Alphonse-Louis FABRE (13 juillet 1926-1931) Eloi-Paul PIERREL (12 janvier 1932-5 décembre 1969) (1) 351 E 395, f° 7, 1 avril 1432 : Ce notaire est cité comme décédé. Renseignement fourni par François Barby (2) 355 E 271-283 (1448-1471)
Lignée RAMBERT-DE-VILLELES (1533-1899) Jean RAMBERT (1533-1553) : 416 E 10-20, 314 Suite possible : Pierre RAMBERT (1563-1598) : 416 E 38-60, 80-81, 83-84, 86, 326 Jean-Paul RAMBERT (15 février 1599-17 septembre 1610) : 416 E 85 Jacques RAMBERT (6 septembre 1628-1 février 1647) : 416 E 222-225 Victor RIBIER (18 février 1647-26 août 1678) : 416 E 232-239 Honoré ESTIENNE (28 août 1679-16 août 1697) : 416 E 257-258 Jean ESTIENNE (9 décembre 1697-19 septembre 1710) : 416 E 259-260 Pierre LAGET (vers mars 1736-3 janvier 1744) : 416 E 291, 353 Jean LEGLISE (28 janvier 1744-7 mai 1766) : 416 E 354 Pierre-Jean-Baptiste RAYMOND (7 mai 1769-26 juin 1790) : 416 E 355-358, 360 Louis-Vincent MAUNIER (3 septembre 1790-26 août 1813) : 416 E 360-365 Jérôme MICHEL (3 septembre 1813-8 août 1827) : 416 E 367-380 Gaspard-Paul JAUBERT (17 décembre 1827-12 mai 1835) : 416 E 381-396 Antoine-Désiré-Louis-Prosper TEISSIER (17 mai 1835-3 mai 1840) : 416 E 382-386, 496 Jean-Baptiste-Hippolyte ASQUIER (11 mai 1840-7 mai 1874) : 416 E 496-547 Henri-Marius-Paul HONNORAT (10 mai 1874-11 janvier 1893) : 416 E 547-569 Théophile GARIEL, notaire à Roquevaire, substitut (20 janvier-26 mars 1893) : 416 E 569 Henri-Ludovic-Marie-Joseph-Gens DE VILLELES (19 avril 1893-1899) : 416 E 569-575 Cette étude est supprimée par décret du 22 septembre 1907 et les minutes remises à maître GUITTON notaire à Auriol. Lignée AUDIBERT-MICHEL (1554-1807) Pierre AUDIBERT (1554-1585) : 416 E 26-37, 675-678, 680-682 Jean BERNARD (27 octobre 1593-8 juillet 1596) 416 E 147 Joseph CAMERON (22 octobre 1596-29 octobre 1630) : 416 E 148-166 Jean-Honoré CAMERON (11 novembre 1630-1677) : 416 E 166-177 Guillaume LAGET (1678-19 septembre 1701) : 416 E 262-265 Louis RAYMOND (26 septembre 1701-27 mai 1738) : 416 E 265-271 Augustin RAYMOND (3 mai 1740-1755) : 416 E 406 Jean-Baptiste GUITTON (10 février 1756-6 juin 1777) : 416 E 406-412, 414 François-Christine MICHEL (27 juin 1777-24 août 1807 : 416 E 414-430 Lignée ESTIENNE-LAGET (1573-1700) Honoré ESTIENNE (1573-5 novembre 1583) : 416 E 61-76 Jacques RAVAT (12 juin 1584-début 1637) : 416 E 94-146 Jean MIQUELLY (21 mars 1637-1656) : 416 E 226-231 Etienne LAGET (30 octobre 1660-3 août 1700) : 416 E 248, 261, 331-333 et 491 Lignée CAPHARELLI-LEGUERN (1580-an IV / 1796) Pierre CAPHARELLI (3 janvier 1580-26 mai 1596) : 416 E 87-93 Pierre RIGAUD (19 février 1605-31 octobre 1653) : 416 E 209-221 Nicolas BARTHELEMY (5 juillet 1658-11 mai 1705) : 416 E 240-245, 334 Antoine GARNIER (18 octobre 1709-28 février 1754) : 416 E 277-282, 335 Mathurin-Vincent LEGUERN (30 juin 1766-27 floréal an IV / 6 mars 1796) : 416 E 336-344 Lignée LAGET-GASTAUD (1572-1899) se poursuivant jusqu’à nos jours Joseph LAGET (6 mars 1572-7 novembre 1591) : 416 E 78-79 Suite possible Joseph BAULME dit BAULME père (16 avril 1598-19 août 1625) : 416 E 178-188 Pierre BAULME dit BAULME fils (9 septembre 1625-10 février 1675) : 416 E 188-208 Jean GRAS (26 avril 1675-17 octobre 1699) : 416 E 249-256 Jean-Joseph CAMERON (1700-5 février 1704) : 416 E 272 Jean RAYMOND (8 juin1704-27 juin 1721) : 416 E 272-276 Joseph MARTINY (8 février 1736-4 septembre 1777) : 416 E 283-289, 345-351 Jacques-Justin GASTAUD dit GASTAUD père (11 avril 1787-12 février 1826) : 416 E 432-460, 462 Pierre-Paul GASTAUD dit GASTAUD fils (18 février 1826-17 janvier 1861) : 416 E 463-489, 579-623 Louis-Paul GUITTON (18 juin 1861-26 juillet 1874) : 416 E 624-647 Nicolas GUIRAND, notaire à Roquevaire, substitut (3 août 1874-23 juillet 1875) : 416 E 647-648 Antoine-Félix GUITTON (24 juillet 1875-1899) : 416 E 649-674 L’étude d’Auriol conserve les minutiers et répertoires à partir de 1900. L’exercice d'Antoine-Félix GUITTON se poursuit jusqu’en 1917. Charles Jean CARTIER (2 janvier 1917-1926) Alphonse-Louis FABRE (13 juillet 1926-1931) Eloi-Paul PIERREL (12 janvier 1932-5 décembre 1969) (1) 351 E 395, f° 7, 1 avril 1432 : Ce notaire est cité comme décédé. Renseignement fourni par François Barby (2) 355 E 271-283 (1448-1471)
Informations sur l'acquisition :
En 1975, puis en 1997, l’étude ROUGIER-AUBERT verse quatre cent quatre-vingt onze articles qui couvrent la période 1520-années 1830 (fin des années 1850 pour les rubriques). Il s’agit, en fait, pour 1975, d’un dépôt. En effet, jusqu’à la promulgation de la loi n° 79-18 du 3 janvier 1979, le statut public des minutes et répertoires notariaux est resté incertain, ce qui a amené à qualifier de dépôt les premières remises d’archives notariales aux Archives départementales ou nationales (pour les minutiers parisiens). La loi de 1979 a expressément inclus les minutes et répertoires des notaires dans la définition des archives publiques en instituant l’obligation pour les notaires de verser dans les services d’archives publics compétents les documents plus que centenaires. En avril 2014, la société civile professionnelle Michel CARBONNIER, Bruno CARBONNIER et François CARBONNIER complète ces deux apports en y adjoignant les minutiers et répertoires de la fin des années 1830 à 1899. La loi du 15 juillet 2008 ayant ramené de 100 ans à 75 ans le délai de libre communication des minutes et répertoires des notaires, le délai de versement aux Archives a été ramené de la même manière à 75 ans par voie réglementaire (code du patrimoine, article R 212-15).
Description :
Mise en forme :
Le classement primitif des deux premiers versements a abouti à la confection d’un répertoire numérique dans lequel les lignées notariales n’ont pu être reconstituées. Par ailleurs, ces deux premiers apports présentaient quelques chevauchements chronologiques si bien que la lecture de l’instrument de recherche s’avérait difficile ou peu pratique.
A la faveur du dernier complément, l’ensemble de la sous-série a fait l’objet d’un inventaire méthodique qui privilégie la cohérence intellectuelle au détriment de la suite numérique des cotes. C’est ainsi que, dans la mesure du possible, les lignées notariales ont été reconstituées avec, à leur tête les répertoires (tables alphabétiques et chronologiques) qui facilitent l’accès aux actes eux-mêmes.
Les notaires isolés ou n’ayant pu se rattacher à une lignée ainsi que la réunion des notaires de 1690-1695 figurent en tête d’inventaire. Les lignées notariales sont ensuite présentées dans l’ordre chronologique du recueil d’actes le plus ancien au plus récent. Toutefois, la lignée qui se poursuit jusqu’à nos jours est placée en fin de classement.
Les registres étrangers à la pratique du notariat sont placés en fin d’inventaire. Ont été laissées vacantes les cotes : 416 E 77 et 82. Cotes manquantes en juin 2014 : 416 E 262 et 315.
A la faveur du dernier complément, l’ensemble de la sous-série a fait l’objet d’un inventaire méthodique qui privilégie la cohérence intellectuelle au détriment de la suite numérique des cotes. C’est ainsi que, dans la mesure du possible, les lignées notariales ont été reconstituées avec, à leur tête les répertoires (tables alphabétiques et chronologiques) qui facilitent l’accès aux actes eux-mêmes.
Les notaires isolés ou n’ayant pu se rattacher à une lignée ainsi que la réunion des notaires de 1690-1695 figurent en tête d’inventaire. Les lignées notariales sont ensuite présentées dans l’ordre chronologique du recueil d’actes le plus ancien au plus récent. Toutefois, la lignée qui se poursuit jusqu’à nos jours est placée en fin de classement.
Les registres étrangers à la pratique du notariat sont placés en fin d’inventaire. Ont été laissées vacantes les cotes : 416 E 77 et 82. Cotes manquantes en juin 2014 : 416 E 262 et 315.
Conditions d'accès :
Archives publiques.
Communicable à l’expiration d’un délai - archives publiques
75 ans
Oui - Publiable sur internet
Conditions d'utilisation :
L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé, est soumise à l'autorisation des Archives des Bouches-du-Rhône et à la signature de la licence adéquate le cas échéant.
Langues :
Les documents décrits dans cet instrument de recherche ont été rédigés en français.
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD013_1843101