Inventaire d'archives : E DEPOT 35 - Archives communales déposées de Bloye (1695-1933)

Contenu :

Ce fonds d'archives est très lacunaire.

Cote :

E DEPOT 35/1 D 1-6 ; E DEPOT 35/1 E 1-12 ; E DEPOT 35/1 F 1 ; E DEPOT 35/1 G 1-15 ; E DEPOT 35/1 H 1 ; E DEPOT 35/1 I 1 ; E DEPOT 35/1 K 1-3 ; E DEPOT 35/1 L 1-3 ; E DEPOT 35/1 M 1-2 ; E DEPOT 35/1 N 1-2 ; E DEPOT 35/1 O 1-3 ; E DEPOT 35/1 P 1-5 ; E DEPOT

Publication :

Archives départementales de la Haute-Savoie
2007, révisé en 2009
Annecy

Informations sur le producteur :

Origine:
Bloye (Haute-Savoie)
La commune de Bloye fait partie de l'arrondissement d'Annecy, canton de Rumilly. Elle compte, en 2014, 560 habitants.

Informations sur l'acquisition :

Les archives sont entrées par voie de dépôt en 2005.
Historique de conservation :
Les archives communales ont été classées préalablement par M. Henri Voiron, érudit local. Les archives non concernées par le dépôt aux Archives départementales ont été classées par les archivistes intercommunaux du Centre de gestion.

Description :

Mise en forme :
Le classement réalisé a été fait selon le cadre de classement de 1926 avec l'utilisation des lettres de séries des archives communales.

Conditions d'accès :

Archives publiques
Les archives publiques sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 213-2, librement communicables de plein droit (Code du Patrimoine, article L. 213-1).
Pour les documents non communicables, des dérogations sont susceptibles d'être accordées sous réserve en particulier que le chercheur motive sa demande.

Conditions d'utilisation :

La réutilisation d'archives exige que les informations ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources soient mentionnées. En vertu du Code la propriété intellectuelle, la reproduction ou représentation d'une œuvre de l'esprit est autorisée sous réserve d'en indiquer clairement le nom de l'auteur. Si sur le document réutilisé figure une personne identifiable, il convient d'obtenir son autorisation avant toute diffusion. Cette obligation disparait avec le décès de la personne concernée. En cas de réutilisation de plus de 100 vues et dans un but commercial, une licence de réutilisation doit être signée.

Langues :

Langue des unités documentaires: Français

Description physique :

Description physique:


Document d'archives
Support
Support: Papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 16 cartons Cauchard, 1 atlas
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1,80

Ressources complémentaires :

Archives antérieures à 1792
Série C : administrations provinciales
Sous-série 1 Cd : organismes siégeant à Chambéry, cadastre sarde (1728-1738)
1 Cd 362 : numéros suivis
1 Cd 1245 : tabelles
Sous-série 1 C IV : archives de l'intendance générale de Savoie, province du Genevois (1703-1792)
Sous-série 6 C : tabellion sarde (1697-1796)
6 C 387-520 : bureau de Rumilly ; 6 C 648-655 : répertoires
Série E : état civil
Archives postérieures à 1792
Archives de la période révolutionnaire (1792-1815)
Série L : administration et tribunaux de la période française (1792-1815)
Sous-série 10 L : arrondissement d'Annecy, 1800-1815
10 L 72 : administration communale, an VIII-1810
Archives de la période sarde (1815-1860)
Série FS : administrations et tribunaux de l'époque sarde, 1814-1860
Sous-série 6 FS : affaires communales, 1815-1860
Sous-série 8 FS : tabellion sarde, 1815-1860
8 FS 1/2190-2545 : bureau de Rumilly, actes civils publics, 1816-1860
8 FS 1/2545-2550 : répertoires, 1816-1854
8 FS 1/2551-2556 : bureau de Rumilly, actes sous-seing privé, 1818-1860
Archives de la période moderne (1860-1940)
Série M : administration générale et économie du département, 1860-1940
Sous-série 1 M : administration générale du département, 1860-1940
1 M 44 : organisation territoriale, transfert à la commune de deux hameaux de la commune de Rumilly, 1875
Sous-série 3 M : plébiscites et élections, 1860-1940
3 M 17 : listes électorales
3 M 202 : élections municipales
Sous-série 5 M : santé publique et hygiène, 1860-1940
5 M 173 : établissements classés, 1908-1939
Sous-série 6 M : population, affaires économiques, statistiques, 1860-1940
6 M 139 : listes nominatives, 1886-1936
Sous-série 8 M : commerce et tourisme
8 M 23 : foires, 1866-1873
Série O : administration et comptabilité communales, 1860-1940
Sous-série 2 O : administration communale, 1860-1940
Série P : finances, cadastre, douanes, postes, 1860-1940
Sous-série 3 P : cadastre français
3 P 3/236 : état de section, 1865
3 P 3/237 : matrices des propriétés bâties et non-bâties, 1866-1914
3 P 3/238 : matrices des propriétés non-bâties, 1913-1933
3 P 3/239 : matrices des propriétés bâties, 1910-1933
Série Q : domaines, enregistrement, hypothèques, 1792-1815 et 1860-1955
Sous-série 3 Q : fonds des recettes de l'Enregistrement, 1792-1815 et 1860-1940
Sous-série 4 Q : fonds des Hypothèques, conservation d'Annecy, an IV-1961
Série R : affaires militaires et organismes de temps de guerre, 1860-1940
Sous-série 6 R : sapeurs-pompiers, 1860-1940
6 R 11 : réorganisation du corps des sapeurs-pompiers, 1860-1934
Série T : enseignement, affaires culturelles, sports, 1860-1940
Sous-série 1 T : enseignement
Série U : justice, 1860-1940
Sous-série 4 U 6 : justice de paix, canton de Rumilly, 1861-1958
Série V : cultes, 1860-1940
Sous-série 5 V : clergé catholique régulier, 1860-1932
5 V 21 :budgets et comptes du conseil de fabrique, 1859-1903 ;
5 V 70 : arrêtés du Conseil de préfecture sur la gestion de la fabrique, 1894-1903
Sous-série 8 V : séparation des Églises et de l'État, 1860-1940
8 V 13 : inventaire des biens des fabriques et des menses, 1906-1948
Série X : assistance et prévoyance sociale, 1860-1940
Sous-série 2 X : bureaux de bienfaisance et d'assistance, 1860-1940
2 X 63 :budgets et comptes, 1861-1867
2 X 214 : délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, 1911
Les archives communales postérieures aux archives décrites dans cet inventaire sont conservées dans la commune.

Références bibliographiques :

BAUD (Henri), MARIOTTE (Jean-Yves). Histoire des communes savoyardes, tome 3 : le Genevois. Édition Horvath, Roanne, 1980. (cote archives : US 258).
VOIRON (Henri). A Bloye autrefois...un chapitre d'histoire locale à travers la vie religieuse (1481-1792). Les amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais, n° 1, 1983, p 15-30. (cote archives : PER 1470)
VOIRON (Henri). A Bloye autrefois (1830-1860). La construction de l'église et du clocher (1850-1855). Les amis du Vieux Rumilly et de l'Albanais, n° 6, 1988, p 15-25. n° 7, 1989, p 25-27. (cote archives : PER 1470).

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l’accès intellectuel: Les Archives départementales de la Haute-Savoie sont responsables de l'accès intellectuel des archives.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD074_000000127

Institutions :

Bloye (Haute-Savoie)

Type de document :

Document d'archives

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

Liens