Inventaire d'archives : Mission développement durable et qualité (SMQ) - Cote 9806640001-9806640005
Contenu :
Mission Qualité du Groupe. Etudes urbaines et recherches d'aménagement menées au nom du Béture Sétame (1971-1989) ; activité de la mission qualité de la CDC (1986-1996) ; la CDC adhérente de l'IQM (1992-1995).
Informations sur le producteur :
SECRETARIAT GENERAL GROUPE (SGG)
Conditions d'accès :
Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents et des dispositions de l'art. L. 213-2 du Code du patrimoine
Conditions d'utilisation :
Selon le règlement de la salle de lecture
Description physique :
Importance matérielle : 5 boîtes (0,55 mètre linéaire)
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRCDC180020026_980664