Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Inventaire d'archives : Bordereau de versement de la sous-série 18 W - Préfecture - Bureau des élections

Date : 1955 - 1962

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Contenu :

Présentation du contenu

Elections politiques et sociales, 1955-1962.

Cote :

18 W 1-10

Publication :

Archives départementales du Cantal

2016

Aurillac

Informations sur le producteur :

Préfecture - Bureau des élections

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

mercredi 15 mai 1963

Description :

Évolutions :

Accroissements

1,00

Description physique :

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

Nombre d'unités de niveau bas: 10

Métrage linéaire

Métrage linéaire: 1,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel :

Organisme responsable de l'accès intellectuel: Archives départementales du Cantal

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD015_00018_W

Institutions :

Préfecture - Bureau des élections

Type de document :

Document d'archives, PROCES-VERBAL D'ELECTION

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