Inventaire d'archives : 60Q Bureau de l'Enregistrement de Clerval
Cote :
60Q1-60Q106
Publication :
Archives départementales du Doubs
Mai 2011
Rue Marc-Bloch
BP 2059
25000 Besançon
Informations sur le producteur :
Bureau de l'enregistrement de Clerval
Bureau de Clerval supprimé le 14 août 1934
Informations sur l'acquisition :
Versement de 2004
Description :
Mise en forme :
Cette administration établit deux sortes de volumes, chronologiques ou alphabétiques. Pour les premiers, nous donnons les dates extrêmes ; pour les seconds, la date d’ouverture qui figure sur la page d’entête
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD025_000535_60Q