Inventaire d'archives : 3 E 54 Étude versante Freymond, notaire à Gémozac
Contenu :
Présentation du contenu
Le fonds regroupe les minutes et répertoires de 26 notaires ayant exercé à Gémozac (7), Tanzac (3), Pons (4), Meursac (7) , Cravans (3) et Montpellier-le-Médillan (2), entre 1676 et 1900.
Cote :
3 E 54 1-729
Publication :
Archives départementales de la Charente-Maritime
2017
La Rochelle
Informations sur le producteur :
Origine:
Maître Freymond
Biographie ou histoire
Maître Freymond prête serment le 25 mars 1960 après avoir été notaire à Cercoux, entre 1943 et 1960. Il succède à Maître Laugel dans l'une des deux études de Gémozac, sise rue du Maréchal Foch. Maître J.-M. Masse lui succède en novembre 1978 et s'associe avec les notaires A. Dufour et G. Denat de Royan, au sein d'une société civile professionnelle, actuelle SCP Laborde, Plantive, Navet, Gilbert, Le Bretevillois, Girerd, Denis. L'étude de Gémozac en devient un bureau annexe.
En 1979, Maître Freymond verse les minutes et répertoires des notaires de l'étude de Gémozac dont il était l'attributaire et ceux de l'étude de Meursac, supprimée vers 1910, dont il était également l'attributaire :
Notaires de Gémozac
- Pierre Ambroise Marchay (années 1776-1796)
- Pierre Gillet (années 1797-1824)
- Gillet (années 1825-1835)
- Généraud (années 1836-1841)
- Joachim Landreau (années 1842-1852)
- Bazot (années 1853-1876)
- Morice (années 1876-1879)
Notaires de Tanzac
- Pierre Gallot (années 1676-1721)
- Jean Gallot (années 1719-1762)
- Nicolas Gallot (années 1762-1792)
Notaires de Pons
- Pierre Besson (père) (années 1702-1720)
- Pierre Besson (fils) (années 1721-1786)
- Perard (années 1688-1714)
- François Perard (années 1754-1782)
Notaires de Meursac
- Pain (années 1695-1708)
- Tourneur (père) (années 1795-1824)
- Jean Charles Tourneur (fils) (années 1824-1845)
- Gautret (année 1845-1869)
- Geoffroy (I) (années 1869-1879)
- Dubois (années 1890-1895)
- Geoffroy (II) (années 1895-1898)
Notaires de Cravans
- François Armand Thirion (années 1700-1749)
- Jean Thirion (années 1750-1775)
- Antoine Roullet (années 1776-1818)
Notaires de Montpellier-le-Médillan
- Hillairet (père) (années 1747-1779)
- Hillairet (fils) (années 1780-1800)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement effectué le 23 avril 1979
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Les minutes et répertoires étaient conservés en l'étude de Maître Freyymond à Gémozac jusqu'à leur versement aux Archives départementales de la Charente-Maritime.
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Chronologique par notaire et lieu d'exercice
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les minutes notariales et les répertoires sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la date de l'acte ou de la clôture du répertoire. Toutefois la communication des originaux peut être restreinte en raison de modalités matérielles particulières dans le service d'archives (mauvais état, traitement en cours, existence de copies de substitution).
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
L'autorisation de reproduction est à demander au service d'archives.
Description physique :
Description physique:
Document d'archives
Support
Support: papier
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 725
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 36,20
Ressources complémentaires :
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Charente-Maritime
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD017_000003E54