Inventaire d'archives : Commune de Pontcarré

Contenu :

Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des registres des délibérations de 1843 à 1978, avec une lacune de 1883 à 1894, ainsi qu'un dossier sur la construction du groupe scolaire à la fin du XIXe siècle, composé essentiellement de plans.

Cote :

147EDT

Publication :

Archives départementales de Seine-et-Marne
Août 2017
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys

Informations sur le producteur :

Pontcarré (Seine-et-Marne)

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée : Dépôts réglementaires réalisés en 1977 et 2007.

Description :

Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.

Conditions d'accès :

Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation :

Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de lecture.

Langues :

Tous les documents sont écrits en français.

Description physique :

2,50 mètres linéaires.

Identifiant de l'inventaire d'archives :

FRAD077_3331W327

Où consulter le document :

Archives départementales de la Seine-et-Marne

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