Inventaire d'archives : Commune de Pontcarré
Contenu :
Parmi les pièces notables de ce fonds, il faut signaler la présence des registres des
délibérations de 1843 à 1978, avec une lacune de 1883 à 1894, ainsi qu'un dossier sur la
construction du groupe scolaire à la fin du XIXe siècle, composé essentiellement de plans.
Cote :
147EDT
Publication :
Archives départementales de Seine-et-Marne
Août 2017
248 avenue Charles Prieur, 77190 Dammarie-les-Lys
Informations sur le producteur :
Pontcarré (Seine-et-Marne)
Informations sur l'acquisition :
Modalités d'entrée : Dépôts réglementaires réalisés en 1977 et 2007.
Description :
Évolutions :
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Conservation définitive.
Mise en forme :
Le fonds est classé selon le cadre de classement des archives communales de 1926.
Conditions d'accès :
Selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du Patrimoine, le fonds est librement
communicable, sous réserve des restrictions imposées par l'état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Conditions de reproduction : La reproduction est soumise aux conditions de la salle de
lecture.
Langues :
Tous les documents sont écrits en français.
Description physique :
2,50 mètres linéaires.
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD077_3331W327