Inventaire d'archives : Culture. Dossiers des conservateurs du patrimoine ayant quitté leurs fonctions entre 2007 et 2012
Contenu :
Dossiers nominatifs de carrière des conservateurs du patrimoine nés entre 1933 et 1947, ayant quittés leur fonction entre 2007 et 2012.
Cote :
20130262/1-20130262/67
Publication :
Archives Nationales (France)
2013
Pierrefitte-sur-Seine
Informations sur le producteur :
Bureau des personnels de conservation, de documentation, de recherche et d'enseignement (ministère de la Culture et de la Communication)
Bureau des personnels de conservation, de documentation et de recherche (ministère de la Culture et de la Communication)
Le bureau de la filière scientifique et de l'enseignement verse régulièrement les dossiers de carrière des agents radiés.
Ce versement comprend les dossiers des conservateurs du patrimoine.
Informations sur l'acquisition :
Versé aux Archives nationales en 2013.
Conditions d'accès :
Communicables selon les articles L.213-1 à 213-8 du Code du patrimoine, sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents.
Conditions d'utilisation :
Reproduction et réutilisation selon le règlement des salles de consultation en vigueur aux Archives nationales.
Description physique :
Importance matérielle :
22 mètres linéaires (67 articles).
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales de France
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_032473