Inventaire d'archives : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Horgues (1647-1975)
Cote :
223 E DEPOT 1-75
Publication :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
2012, 2019, 2021-2022
Tarbes
Informations sur le producteur :
Horgues (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Canton de Tarbes (1790), puis de Tarbes-Sud en 1801, de Séméac (1973), de Laloubère (1982). Depuis 2015, fait partie du canton du Moyen-Adour.
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
-Dépôt, entrées n°1889 du 26 juillet 2000, n°20150104 du 22 mai 2015, n° 20190043 du 15 janvier 2019 et n ° 20210076 du 3 mai 2021.
-Réintégration n° 97 bis du 1er juin 1978 et réintégrations issues des séries 17 J et 1 E.
Description :
Évolutions :
Accroissements
Fonds ouvert.
Critères de sélection :
Informations sur l'évaluation
Conservation complète.
Mise en forme :
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926.
Conditions d'accès :
Statut juridiqueArchives publiques
Communicabilité
En application de la législation relative aux archives publiques.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Suivant le règlement des archives départementales.
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
Nombre d'unités de niveau bas: 91
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 1.48
Ressources complémentaires :
Références bibliographiques :
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD065_223EDEPOT